Il est possible de visualiser ce conseil en ligne mais comme la vidéo fait quatre heures, Cyril Girard vous propose un petit compte-rendu partiel et partial de ce qui a retenu l’attention des élus Changeons d’Avenir.

Une première pour nous que ce conseil municipal dématérialisé ! Malgré des essais concluant réalisés lors d’un test technique mercredi dernier avec l’ensemble des élus, un petit problème de son retardera d’une dizaine de minutes le début du conseil.

Ce conseil portera sur 32 délibérations. Le programme a quelque peu changé depuis la semaine dernière et le report d’une semaine d’un conseil « classique » à ce mode en visio-conférence. L’une des délibérations les plus importantes, qui portait sur la nouvelle délimitation des quartiers et l’élection des élus, a disparu.

Nous savons que les débats porteront principalement sur le rapport de la cour des comptes au sujet de la gestion financière de « l’appareil mairie » lors de la précédente mandature, sur l’adoption du nouveau règlement intérieur qui défini notamment les moyens donnés à l’opposition, et sur l’acceptation de la méthode de concertation voulue par la DREAL pour la poursuite du projet autoroutier.

Après l’adoption du procès verbal du précédent conseil, il nous faut valider l’ensemble des décisions (dépenses) réalisées par Monsieur le Maire sur le mois écoulé. Jean Frédéric Déjean revient sur la ligne 20-429, une dépense de 12 000 € pour un cabinet de recrutement chargé de trouver le futur directeur de cabinet du maire. Sachant que le recrutement du nouveau Directeur Général des Services avait coûte 18 000 € à l’intercommunalité (pour recruter Bertrand Sert, ancien DGS de la ville de Meaux, dont le maire, un certain Jean-François Copé, a été mis en cause dans « l’autre affaire » Bygmalion), la question n’était pas anodine. Monsieur de Carolis, qui nous avait vanté son formidable carnet d’adresse durant la campagne, fait décidément de grosses dépenses auprès de cabinets privés pour trouver des gens qui n’étaient pas si loin ! Cette fois-ci il nous l’annonce «  il n’est pas impossible que mon agenda porte ses fruits sans que nous ayons besoin de faire appel à ce cabinet ». Reste à vérifier que dans ce cas-là, les 12000 euros inscrits aux dépenses de la ville pour le mois passé seront bien reversés par le cabinet.

Le rapport de la chambre régionale des comptes fait l’objet d’une longue intervention, à charge, de Monsieur de Carolis. Il s’en donne à cœur joie, n’hésitant pas à mélanger des extraits du rapport avec sa propre analyse dans une même phrase, laissant entendre que malversations, tromperies, illégalité, caractérisent la gestion financière de la ville. Au bout de quelques minutes, nous sommes plongés dans un effroi profond. La situation semble catastrophique, irrécupérable, Monsieur de Carolis pourra t-il nous sauver de cette apocalypse ? Nicolas Koukas, élu au budget dans la mandature précédente, trépigne sur son siège et demande plusieurs fois la parole. Lorsqu’elle lui est donnée, c’est pour défendre durant plus de 35 minutes le bilan de son action. Et sa lecture des faits est plutôt différente. Au final, ce rapport fait, certes, état d’un manque de fiabilité sur certains éléments et des erreurs dans la gestion du personnel, d’irrégularités dans le nombre d’adjoints spéciaux par exemple (ce qui peut s’apprécier en fonction de la taille de la commune) mais les préconisations se limitent à une liste de six recommandations. Comme le relève Nicolas Koukas, ce rapport ne révèle « aucun enrichissement personnel, aucun indice d’un système comme vous avez pu le dénoncer ». On est loin du rapport de la cour des comptes sur la gestion du conseil régional, qui épingle notamment « le salaire exorbitant de Mandy Graillon », aujourd’hui deuxième adjointe à la Mairie d’Arles. Monsieur de Carolis reprend la parole et parle alors de la dette cachée de la ville, à savoir son mauvais état général. Les échanges sont vifs et le mot « mensonges » est plusieurs fois prononcé.

Plusieurs délibérations sur les finances sont vite expédiées, avant que n’arrive celle sur le nouveau règlement intérieur du conseil municipal. Rappelons que le règlement précédent avait été abrogé brutalement lors du premier conseil municipal, donnant lieu à un épisode cocasse, le micro ouvert du chef de Cabinet se satisfaisant de cette abrogation « les conséquences sont colossales ».

Nicolas Koukas prends la parole et dénonce un musellement de l’opposition et une impossibilité à travailler correctement dans un tel cadre règlementaire. Les éléments qui font débat dans ce nouveau règlement sont :

  • L’absence de commission plénière pour préparer les conseils municipaux. Jusqu’à maintenant, les conseils faisaient l’objet d’une commission préparatoire, réunissant tous les élus, qui permettait de poser des questions sur des aspects précis et/ou technique des délibérations.
  • La non reconnaissance des groupes d’opposition. Ainsi, il nous est impossible de revendiquer notre appartenance à Changeons d’Avenir et nous partageons l’espace dédié aux élus de l’opposition à tour de rôle avec les sept autres élus.
  • L’arrêt du versement des indemnités aux élus de l’opposition.
  • L’obligation de communiquer 48 heures à l’avance l’objet de d’éventuelles demandes de prises de parole lors de la période des « questions diverses » en fin de conseil. Il faut noter que cette obligation, qui semble bien contraignante, résulte tout de même d’une aimable concession faite à l’opposition – ce fût la seule – car le règlement intérieur initial stipulait que nous devions transmettre le « texte précis » de nos interventions 48 heures à l’avance. Devant le caractère aberrant d’une telle demande (il faut savoir que nous recevons les délibérations seulement cinq jours ouvrés avant la tenue du conseil)

Monsieur de Carolis conseille à Monsieur Koukas d’arrêter de faire la victime éplorée et lui assure que tous les droits de l’opposition sont respectés dans ce nouveau règlement.

Voici mon intervention sur ce sujet à la suite de celle de Nicolas Koukas

Je rejoins Monsieur Koukas dans son analyse de ce nouveau règlement intérieur. Je souhaiterai insister sur deux aspects qui en disent long sur la considération portée aux conseiller municipaux de l’opposition. Vous vous cachez, Monsieur le Maire, derrière l’argument de la strate démographique pour ne pas reconnaître les différents groupes d’opposition. Ce qui vous permet d’éviter le débat. Certes il n’y a pas d’obligation de cette reconnaissance dans une ville de la taille de Arles, mais ça ne signifie pas qu’il n’y a pas possibilité de le faire. Monsieur Schiavetti, et je ne suis pas là pour défendre son bilan, avait laissé aux différents groupes politiques la possibilité d’exister et de s’exprimer. Il leur avait accordé une petite indemnité. Indemnité ne signifie pas traitement. Il s’agit d’un moyen donné pour dégager du temps pour les conseils, les commissions, travailler les dossiers ou se déplacer. Quand vous avez considéré, avec ce nouveau règlement, que le travail de l’opposition ne méritait aucun égard particulier. Vous savez pourtant, Monsieur de Carolis, que cette opposition n’est pas monolithique, mais issue de plusieurs mouvances et de deux listes distinctes à l’élection municipale. Il est navrant de museler ainsi le débat démocratique, surtout lorsque l’on observe les chiffres de l’abstention et la crise de confiance entre les citoyens et leurs représentants. Car cette reconnaissance aurait permit à chaque groupe d’apparaître et de donner chaque mois différents points de vue dans la gazette municipale. Arles Infos étant le seul média dans lequel les élus peuvent avec équité s’adresser à tous les arlésiens puisqu’il est distribué à l’ensemble de la population. Avez vous si peu confiance en votre projet Monsieur le Maire pour user de si petits stratagèmes pour nous empêcher de faire correctement notre travail d’opposition ? C’est dommage car c’est dans la pluralité, dans l’écoute des positions de tous, que nous pourrons sortir par le haut de la crise actuelle.

Les autres délibérations portent sur l’administration générale, les aides accordées aux écoles privées, diverses conventions. Je profite de la délibération N° 18 sur une demande de subvention pour le programme « sauvons nos abeilles » pour interroger le Maire sur sa vision de l’agriculture :

Chers collègues, je suis très heureux de voir l’équipe municipale porter une délibération dans laquelle il est clairement exprimé que « les enjeux de conservation des insectes pollinisateurs sont donc majeurs ». Je remercie les associations, qui ont fait preuve de leur compétence et de leur dynamisme, de mettre leur énergie sur ce projet de sensibilisation et de développement de la b