Avec plus de deux mois de retard (et de repos), voici enfin le compte-rendu partiel et partial du 30 juin par Virginie Maris. Afin de multiplier les sources, vous pouvez consulter l’article de l’Arlésienne ou visionner la totalité du conseil ci-dessous :

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022 from Ville d’Arles on Vimeo.

C’est la rentrée, après un été suffoquant, je me décide enfin à reprendre mes quelques notes du conseil municipal de juin pour en rédiger le compte-rendu. C’est assez loin et de plus en plus déprimant, alors c’est probablement dans une version lapidaire que je vais vous débriefer ce grand moment de politique…

Un absentéisme raisonnable malgré l’ambiance estivale, avec cinq absents dans la majorité et deux dans l’opposition.

On commence par un hommage à Marwane Maamma dont vous avez probablement appris le tragique assassinat dans la soirée de dimanche à Griffeuille. P. de Carolis fait un discours bref et nous invite à une minute de silence. Nicolas Koukas prend la parole et retrace les montées de violence auxquelles nous assistons depuis quelques années à Arles. Il revient sur l’importance de mettre la pression à l’État pour une plus grande présence et repose les priorités qui doivent être celles de la ville en terme de prévention, notamment via les outils d’éducation, d’animation, de prévention des violences etc.

On nous annonce ensuite l’arrivée d’une nouvelle directrice des ressources humaines, Djamila Garry. On lui souhaite la bienvenue et on espère qu’elle restera en poste pour plus d’un an. Car un an, ça semble être le bail pour les cadres de la Mairie sous ce nouveau mandat. Le super-DGS (Ville + ACCM) Bertrand Sert a plié bagage après douze mois, et à l’heure de mettre en ligne ce compte-rendu, nous avons appris que David Cucurullo, directeur du cabinet du Maire, part faire carrière dans le privé après exactement 12 mois de service.

OUVERTURE DE LA SÉANCE

N°1 :ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 MAI 2022

VIE DE LA CITÉ

N°1 bis : ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION A TITRE GRACIEUX ET PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE DES FRAIS LIES A LA CHAMBRE FUNÉRAIRE

C’est une délibération qui est ajoutée sur table. Il s’agit pour la ville d’offrir un concession et de prendre en charge les frais funéraires suite à la mort tragique de Marwane Maamma.

Adoptée à l’unanimité.

N°2 : DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT TITULAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE SON SUPPLÉANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION ARLES CRÉATIVE

Il s’agit d’une association qui vise à « promouvoir, fédérer, soutenir et contribuer au développement des activités des industries culturelles et créatives sur le territoire arlésien et d’en faciliter l’accès » créée au mois de mai 2022.

Concernant la composition du bureau :

  • La Présidente sera Bianca Li, chorégraphe et metteuse en scène espagnole ;
  • La secrétaire sera probablement assuré par une étudiante diplômée du Master ingénierie culturelle d’Arles ;
  • Un trésorier dont je n’ai pas retenu le nom serait un expert comptable arlésien ;
  • Un collège composé des collectivités (ville, ACCM, département, région, état) ;
  • Un collège composé d’institutions culturelles et éducatives (Drac, Aix-Marseille, CNC, etc) ;
  • Et enfin un collège composé d’entreprises du secteur.

Sylvère Bastien présente l’association dans un laïus truffé de franglismes néo-managériaux : écosystème (dix fois) créatif, hub, start-up et auto-entrepreneurs, ADN historique de la ville, incubation de projets…

Les deux représentants de la ville seront le Maire et Sylvère Bastien.

S’en suit un échange tendu, parce qu’on ne comprend pas trop le processus, on s’abstient.

N°3 : ADHÉSION A LA CHARTE D’ENGAGEMENT DES COMMUNES DU PROJET TERRITORIAL DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET DU POLE D’ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL DU PAYS D’ARLES

C’est un engagement « qui n’engage que ceux qui les prennent », comme le souligne Cyril :

C’est un très beau projet et c’est une idée que nous avions porté très fort durant la campagne municipale. Ce qui me fait regretter que depuis deux ans on a vu peu d’actions en ce sens au sein de votre équipe municipale. On n’a pas vu de soutient aux filières bio locales, ni au soutien à une alimentation de qualité. Sur la politique foncière, avec les grands projets que vous portez c’est étonnamment et énormément contradictoire. Sur la transition agro-écologique et sur l’aide à l’installation, advienne que pourra. Les chartes, comme les promesses, n’engagent que ceux qui les croient. Vous nous parlez de l’obligation d’éliminer le plastique jetable à l’EPARCA, c’est une obligation légale donc ce n’est pas une démarche particulière. Sur les moyens mis en œuvre, c’est surtout là qu’on vous attend. On est d’accord pour signer la charte car c’est des idées qu’on a toujours promues mais on sait que vos déclarations ne valent pas actions et on sera très attentifs aux suites que vous donnerez à cette charte.

Nicolas Koukas profite de cette délibération pour revenir sur un référé de la cours des comptes dans lequel il est considéré que les PETR (à l’échelle nationale) ne remplissent globalement pas leurs objectifs. Il questionne donc le Maire sur l’actualité du PETR, et notamment l’animation des conseils de Maires ou des conseils de développement qui ne sont bien souvent plus assurés.

C’est adopté à l’unanimité.

N°4 : PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE

Un gros document pour présenter le projet éducatif de ville qui est porté à candidature pour une contractualisation avec l’État, la CAF et les collectivités territoriales. Il fixe les orientations de la ville en termes d’éducation.

Passe d’armes serrée entre Momo Rafaï et Nicolas Koukas d’un bord, Frédéric Imbert et Eric Souque de l’autre. Momo signale qu’il n’y a pas d’activités pour les jeunes dans les villages cet été, que le club FLE (français langue étrangère) n’aura pas lieu et surtout déplore la suppression du club jeune et des séjours sportifs.

Imbert répond que le club jeune n’est pas éteint, qu’il existe toujours mais qu’il n’est pas actif car sur les 6 salariés affectés à ce service aucun n’est en activité pour le club jeune actuellement. Alors premier tour de passe-passe : le club jeune n’est pas éteint, il est juste inactif.

Eric Souque nous informe qu’il est encore nécessaire de faire un diagnostic et il annonce des surprises pour des stages programmés et une centaine d’enfants qui devraient partir dans l’été. MM. Souque et de Carolis s’engagent à nous faire un bilan des activités, stages et séjours proposés par la Mairie dans l’été. Je n’ai rien vu passer dans le bulletin municipal à ce propos et j’ai hâte au prochain conseil municipal lors duquel je ne manquerai pas de leur rappeler cet engagement.

La délibération est néanmoins adoptée à l’unanimité moins une abstention (de Momo).

N°5 : ÉLARGISSEMENT DE L’OFFRE PÉRISCOLAIRE : LANCEMENT D’UNE PHASE DE TEST

C’est une des délibérations qui donnent lieu a un échange pour le moins houleux au cours duquel on peut observer les acrobaties argumentatives de la majorité. On nous annonce qu’un questionnaire a été remis aux parents d’élèves pour connaître leur intérêt concernant une offre d’extension des horaires d’accueil des ALAE, service de garde des enfants assuré par la municipalité avant et après les heures d’école. Ce service était jusqu’à présent offert gratuitement entre 7h50 et 8h30 le matin et entre 16h30 et 17h30 l’après-midi. L’expérimentation porte sur cinq écoles test dans lesquelles cette offre s’élargit, ouvrant à 7h30 (au lieu de 7h50) et fermant à 18h30 (au lieu de 17h30). Le hic, c’est que cet élargissement se fait au prix d’une tarification, quelle que soit la plage horaire à laquelle vous recourez au service.

Les cinq écoles concernées sont Yves Montand à Moulès, Jeanne Giraud et Amédée Pichot au centre ville (place Voltaire) et Anaïs Gibert et Benoît Franck à Trinquetaille.

Imaginons la situation suivante : du fait de vos horaires de travail, vous avez l’habitude de laisser vos deux enfants le jeudi matin (de 7h50 à 8h30) et le mardi après-midi (de 16h30 à 17h30) au périscolaire à Amédée Pichot. L’année dernière c’était gratuit. Cette année, il vous en coûtera (si vous êtes dans la tranche médiane de revenus) environ 300 euros par an.

Et le même service, dans la toute proche école de Montplaisir qui ne fait pas partie de l’expérimentation, demeure gratuite.

Difficile de ne pas y voir, pour celles et ceux qui n’ont pas l’intention de se prévaloir des horaires étendus :

  1. une tarification d’un service auparavant gratuit
  2. une rupture d’égalité entre les services proposés par la ville aux citoyennes et citoyens, selon que l’on se trouve ou non dans une école qui expérimente ce nouveau dispositif.

Monsieur de Carolis nie en bloc le fait que cette expérimentation transforme un service gratuit par un service payant. Je le soupçonne à ce moment-là d’être de bonne foi et de n’avoir tout simplement pas compris l’enjeu de la délibération malgré les illustrations didactiques de Jean-Frédéric Déjean et de moi-même.

Mandy Graillon tente de conclure cet échange avec un argument pour le moins surréaliste : on ne met pas en difficulté l’école de la République, au contraire. C’est parce que le privé offre un meilleur service de garde que de nombreux parents mettent leurs enfants dans le privé. Grâce à ce nouveau dispositif, on va faire revenir les enfants à l’école publique. Si je comprends bien (et si j’accepte l’idée pour le moins fantaisiste que l’amplitude des horaires d’accueil du service périscolaire serait un facteur important de motivation à mettre ses enfants dans le privé – quelle blague!), l’objectif est de rendre un service public payant pour qu’il puisse concurrencer son équivalent privé. Il fallait oser… la majorité l’a fait !

Patrick de Carolis ferme les discussions en rappelant que c’était son programme de campagne (j’ai vérifié, aucune mention de service payant dans le programme qui évoque en effet l’extension des horaires d’accueil du périscolaire) et que c’est la volonté des citoyens.

Après une bonne foire d’empoigne, j’ai le privilège du dernier mot et j’en profite pour résumer la situation :

J’entends votre argument Madame Graillon. Si on considère qu’il y a une dispersion des inscriptions dans le public du fait de l’absence de proposition de garderie sur une amplitude horaire plus grande, alors prenons ce problème à bras le corps et faisons, comme vous le suggérez, une proposition. On est d’accord là-dessus. Ce qui nous ennuie, c’est de rendre payant une proposition gratuite existante. La solution est évidente et facile à mettre en œuvre : proposons la tarification sur les tranches horaires nouvelles.

Par contre, j’attire votre attention sur un problème réel dans le concept même de l’expérimentation. Vous avez dit que les choix de ces quartiers ont été fait en fonction de certaines réponses à des questionnaires. Il s’avère que les quartiers qui sont ici visés sont des quartiers plutôt privilégiés. Imaginons que cette expérimentation pour un an de tarification d’un service antérieurement gratuit soit jugée, par vous ou vos services, comme satisfaisante. Pourrait-on s’attendre à ce que l’année prochaine, dans des écoles qui n’ont pas manifesté le même souhait et qui sont dans des situations sociales et économiques plus difficiles, la garderie gratuite qui était la norme devienne payante ? Vous voyez le sens de ma question. On est sur une expérimentation de tarification d’un service gratuit dans trois quartiers. Il y a une rupture d’égalité mais apparemment vous arrivez à vivre avec. Par contre, il ne faudrait pas que le succès de cette expérience dans trois quartiers privilégiés justifie de rendre payant ce qui était gratuit dans des quartiers dont on sait que ces tarifs-là seraient prohibitifs pour de nombreux parents.

J’attire vraiment votre attention sur le caractère très délicat de votre expérimentation : 1. la tarification d’un service antérieurement gratuit ; 2. la rupture d’égalité des citoyennes et citoyens en fonction des écoles dans lesquelles sont inscrits leurs enfants ; et 3. le risque de généraliser un impôt déguisé pour un service qui était auparavant un service public et qui devient aujourd’hui une prestation.

La Provence a rendu compte de cet échange dans un article du lendemain.

La majorité est pour. L’opposition est contre.

N°6 : TARIFICATION DE L’OFFRE PÉRISCOLAIRE SUR LA PAUSE MÉRIDIENNE

On passe de six à huit euros par enfant et par an pour le service ALAE pendant la pause de midi pour les enfants qui restent à la cantine.

Trois abstentions et deux voix contre. Le reste du conseil (dont Cyril et moi) est pour.

N°7 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 DE L’OFFICE DE TOURISME ET PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉS ET DE FRÉQUENTATION 2021

Rappel de Cyril de l’importance d’accompagner les villages et les hameaux dans leur développement touristique.

La majorité vote pour et l’opposition s’abstient.

N°8 : FIXATION DE LA PARTICIPATION DE LA SAS MOMENTUM – ORGANISATION DE L’ÉDITION 2022 DES « NAPOLÉONS »

Alors c’est un vieux dossier à multiples facettes. On en a déjà beaucoup parlé dans nos comptes-rendus avec trois sujets de discorde :

  1. la vente de l’ancienne école Portagnel à un prix largement inférieur au marché (la vente n’est toujours pas conclue mais reprend à la baisse une estimation d’environ 450 000 euros datant de 2018) ;
  2. la délivrance d’un permis de construire non-conforme à la servitude d’usage adossée à la vente autorisant l’installation d’un restaurant alors que c’était interdit dans le projet de vente ;
  3. la mise à disposition jusqu’à cette année gratuite de nombreux monuments et bâtiments municipaux.

Et cette délibération vient mettre fin à cette mise à disposition illégale (j’avais interpellé la Mairie sur cette illégalité lors d’un précédent conseil) en fixant une contrepartie s’élevant à 10 000 euros. Lorsqu’on la compare aux quelques 25 000 euros facturés à Mouët & Chandon pour l’occupation de la seule l’Église des frères prêcheurs pendant trois jours, difficile de ne pas avoir l’impression que cette somme est dérisoire.

Pour rappel, cette mise à disposition porte sur l’Amphithéâtre, la cour de l’Archevêché et la salle des tapisseries du cloître Saint-Trophime, mais aussi semble-t-il – d’après un document non-officiel publié par l’Arlésienne – sur d’autres locaux techniques (Jean et Pons de Dieu et l’ancienne caserne des pompiers + la salle des fête dans le cas où la météo obligerait à un repli stratégique). J’ai sollicité le cabinet du Maire et l’adjointe à la culture pour obtenir copie de la convention qui lie la société Momentum et la Mairie dans le cadre de cette utilisation de l’espace public par les Napoléons. Après deux relances je n’ai toujours rien obtenu. Je vais profiter de la bonne énergie de la rentrée pour une troisième relance.

Cyril prend la parole :

Je suis étonné par la façon dont vous présenter les Napoléons dans votre convention. On parle de « réseau social, digital et physique créée pour partager des idées et des initiatives au bénéfice de l’innovation ». Mais la société Momentum c’est une Société par actions simplifiées, au capital de 240 000 € spécialisée dans le secteur de la publicité ; présidée par une autre société. Peut-être qu’il y a une méprise sur ce qu’ils sont vraiment. On va leur donner les clés de la ville pour une somme dérisoire. Peut-être qu’on pensait qu’il s’agissait d’une association de vieux amis. Quand on voit leur page Internet avec des prestigieux speakers où l’on retrouve Edouard Philippe. Le prix du sommet c’est entre 3 000 et 5000 € par participant. Le Monde parle de 500 participants mais on est probablement plus sur les 120 ou 150 participants. Ça fait en tout cas un chiffre d’affaire le congrès. 300 participants. Soit un chiffre d’affaire de plusieurs centaines de milliers d’Euros. Depuis deux ans on vous demande une délibération pour fixer la mise à disposition des bâtiments communaux. Vous l’avez fait sur les terrasses, sur les tournages et toujours rien sur les bâtiments communaux. Et vous vous permettez, alors qu’on vient de passer un long moment à discuter la tarification des services publics, de mettre à disposition l’Amphithéâtre, la cour de l’Archevêché et la salle des tapisseries du cloître Saint-Trophime pour la somme dérisoire de 10 000 euros. Encore une fois aucune méthode pour calculer le prix. C’est un beau cadeau pour des gens qui n’en ont absolument pas besoin et on votera évidemment contre cette délibération.

De Carolis rappelle qu’avant c’était gratuit et qu’il essaye de mettre en place un tarif. Il nous annonce (encore une fois) que d’ici la fin de l’année les services essayeront d’établir une grille tarifaire. Et il y a également à l’étude un mécénat pour la ville sur plusieurs années.

Je saisis l’occasion pour interroger Claire de Causans sur la nature des évènements gratuits ouverts aux Arlésiens mentionnés dans la délibération. Elle me répond qu’elle ne sait pas de quoi il s’agit mais que nous l’apprendrons probablement dans la presse.

Je demande des précisions sur la dégradation d’un sarcophage des Alyscamps par les « Napoléons » lors de leur fête l’année dernière : Mme Aspord confirme qu’un sarcophage a été endommagé et que c’est l’assurance des Napoléons qui prendra en charge les frais de restauration.

Je demande à Mme Aspord si la vente de l’ancienne école Portagnel a bien eu lieu fin mai comme elle me l’avait indiqué dans un précédent conseil et si, le cas échéant, l’acte de vente pouvait nous être communiqué. Elle me répond que les choses ont pris du retard, que la vente n’a pas encore été finalisée et qu’il a fallut faire un deuxième avenant.

L’opposition est contre et la majorité est pour.

Pour des infos plus précises sur le sujet, au-delà des comptes-rendus précédents dans lesquels nous abordons la question, je vous renvoie à une série d’articles publiés par l’Arlésienne : https://larlesienne.info/tag/les-napoleons/

Et pour se faire une petite idée du comité d’accueil que les Arlésiennes et Arlésiens ont réservé à cette bande de start-upers en mal de Provencitude, je vous laisse admirer quelques affiches glanées au quatre coins de la ville en plein milieu du very famous « Sommet des Napoléons », c’est pas piqué des verres…

N°9 :MUSÉE RÉATTU – MÉCÉNAT PARTICIPATIF POUR LA RESTAURATION D’UNE ŒUVRE

RAS – Adopté à l’unanimité.

N°10 : MUSÉE RÉATTU – NOUVELLES RÉFÉRENCES MISES EN VENTE A LA BOUTIQUE – LIBRAIRIE

RAS – Adopté à l’unanimité.

N°11 : PAYS D’ARLES, CAPITALE PROVENÇALE DE LA CULTURE EN 2022 – COFINANCEMENT

C’est un label accordé par le département aux 29 communes du Pays d’Arles pour un programme qui s’étend d’Avril à décembre 2022. Dans cette délibération, la ville d’Arles annonce qu’elle s’inscrira dans cette dynamique pour une programmation culturelle dont le coût s’élève à 500 000 euros et demande au département une contribution à hauteur de 125 000 euros.

On demande à plusieurs reprises des précisions pour être sûr de comprendre : c’est bien sur le budget de la ville qu’on trouvera les 375 000 euros restant. Évidemment, dans ce budget entrent de la valorisation (ex : mise à disposition de lieux, de personnel ou de matériel qui ne correspondent donc pas à une dépense sonnante et trébuchante) ainsi que des actions culturelles qui étaient de toute façon prévues. Mais tout de même, on n’a RIEN. Pas de programme, pas de budget, pas même une vague note d’intention. Le néant. Cyril s’en fâche : alors qu’on vient de discuter la tarification du service périscolaire et que le Maire passe son temps à rappeler qu’il faut faire des économies, on nous demande de voter une dépense de 500 000 euros sur la base de rien, pas de projet, pas de programme, pas de budget : « C’est l’orchestre du Titanic » lance-t-il : « allons-y, on chantera, on fera des festivités jusqu’au dernier moment, on sera très content ».

Après un cafouillage en bonne et due forme, on s’entend sur le fait que c’est simplement histoire de mettre un peu de fioriture autour du programme culturel initialement prévu par la ville. Et même le Maire se demande pourquoi on n’a pas mis la liste des évènements dans les annexes de cette délibération.

Du coup, pour avoir l’air un peu moins impréparés, tout le monde s’y met pour étoffer le programme : Silvère Bastien annonce des rencontres professionnelles dans le cadre d’Octobre Numérique, Sophie Aspord donne l’exemple d’un spectacle de Pietragalla sur la mythologie qui sera présenté au théâtre, Mandy Graillon annonce un festival pastoral tous les dimanches de l’Avent et tend une perche à Claire de Causans pour parler d’une exposition d’Aoun Blanco au Réattu.

C’est un peu comique de les voir ainsi surenchérir dans l’exercice des bons élèves (n’ayant pourtant pas fait leurs devoirs!). Au point qu’en soulignant qu’on aurait pu avoir cette information dans les annexes de la délibération, le Maire nous donne « parfaitement raison » et en profite pour sermonner son équipe : « là dessus, il faut vraiment, lorsqu’on propose et qu’on présente une délibération, qu’on soit le plus précis possible. » Vous allez voir (Attention teaser : dans la délibération 14) qu’il ne s’agit là que d’un premier avertissement.

N°12 : SAISON SPORTIVE 2022/2023 – DISPOSITIF CARTE “PASS’SPORTS”

Jean-Frédéric demande si on a des infos sur le taux de demandes qui aboutissent. Il y a eu une augmentation de 50 places l’année dernière et 50 places cette année. Il n’y a de pas chiffre.

Adopté à l’unanimité.

N°13 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – EXERCICE 2022 – THÈME ÉDUCATION – JEUNESSE – 2EME RÉPARTITION

Ce sont des subventions pour trois associations de parents d’élèves. On signale que, comme pour toutes les autres subventions aux associations, nous voterons contre par opposition à la politique générale de réduction des subventions aux associations de la ville et non pour contester ces subventions là en particulier.

La majorité est pour et l’opposition est contre.

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

N°14 : AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UNE PLATEFORME LOGISTIQUE MULTIMODALE SUR LE SITE INDUSTRIALO-PORTUAIRE D’ARLES PAR LA SOCIÉTÉ COMBRONDE LOGISTIQUE (PHASE 2)

C’est la deuxième phase de travaux pour l’implantation d’une plate-forme logistique d’une filiale de Nestlé qui a vocation à faire transiter de l’eau embouteillée. On avait déjà dû passer en procédure accélérée une modification du PLU pour s’accommoder au gigantisme de ce monde de la logistique. C’est une installation classée pour la protection de l’environnement et qui doit donc passer par une évaluation des risques majeurs. Monsieur Raviol nous rassure en affirmant que le dossier a été étudié par les services compétents et que tout est en ordre de ce côté-là. Il nous faudrait le croire sur parole puisque la délibération tient en une page et n’est accompagnée d’aucun annexe. Soulignant que le Maire vient juste de signaler qu’il fallait que les dossiers soient plus précis pour être soumis au vote, Cyril s’agace :

On se retrouve avec un dossier d’aménagement en zone logistique où il va y avoir des embranchement au ferré, au fluvial, à la route. Où l’on sait qu’il y a eu un permis de construire, des évaluations faunes flore, un dossier d’étude d’incidence Natura 2000 et vous nous demandez de donner un avis avec 0 annexe à la délibération.

Voyez le niveau de considération que vous avez pour l’opposition dans ce conseil municipal… Vous, vous votez tous pareil, vous feuilletez les délibérations, c’est pas très grave. Nous, on lit les dossiers, on se forge un avis. Que voulez-vous qu’on se forge comme avis sur un délibération d’une feuille sur un dossier aussi important. Vous nous dites que les conclusions ont été établies : on n’a rien vu.

Combronde, c’est une société qui travaille pour Nestlé Waters, Nestlé Waters qui s’accapare l’eau à certains endroits. Il y a des procès en France avec des suspicions de conflits d’intérêt, notamment sur la ville de Vittel. C’est l’un des premiers pollueurs de la planète qui nous vend de l’eau au prix du plastique, ou le plastique au prix de l’eau, on se sait plus trop. de la bouteille. Enfin qui nous vend du plastique au prix de l’eau, on ne sait plus bien. Ce projet va permettre à cette société de reverdir son image en nous vendant un projet de report ferroviaire, fluvial etc. Est-ce qu’on a un seul chiffre qui nous permettre de savoir quel report sur le fluvial et le ferroviaire et visé pour l’ensemble de l’activité ? Est-ce qu’on a un seul chiffre dans le dossier qui va nous permettre de dire le nombre de camions, en plus ou en moins, qui vont circuler en zone Nord à l’issue de cette aménagement.

On n’a rien du tout. Ce que je crains et ce que les riverains craignent – car dans le cadre du PLU on a donné des autorisations pour des hangars encore plus hauts et qui font entrer encore plus de VP – ça va être une densification du nombre de camions, ça va être des problèmes pour les riverains et dans dix ans on va nous dire « il faut construire une nouvelle voix de circulation ou une nouvelle autoroute au Nord d’Arles ». Voilà, c’est à peu près tout ce qu’on peut conclure malgré le manque d’information.

Là, Raviol répond à Cyril que lorsqu’il a eu la délibération en main, il pouvait très bien aller voir le service. D’abord, il faut préciser que ce n’est pas vrai. Nous ne devons pas nous adresser directement aux services (et c’est tant mieux sans quoi les pauvres seraient submergés) dès que nous avons une question. En tant que membres de l’opposition, toutes nos demandes doivent passer par le cabinet du Maire et bien souvent elles n’aboutissent à rien, en tout cas rien de compatible avec le délai de cinq jours dont on dispose entre la réception du dossier et la tenue du conseil municipal.


Le ton monte et, de façon complètement imprévisible, le Maire coupe la parole à Pierre Raviol pour, littéralement, le mettre à l’amande : « Monsieur Raviol, n’essayez pas de justifier quelque chose. M. Girard a parfaitement raison. Parfaitement raison. Je suis désolé. Je ne sais pas pourquoi vous n’avez pas les annexes. Vous auriez dû avoir les annexes, et l’analyse, etc. Donc je suis vraiment désolé que vous ne pouviez pas avoir cette information. C’est involontaire. »

Il se tourne vers le cabinet et la DGS pour savoir s’il y a un délai, hésite un peu, attend confirmation et propose de retirer la délib tout en nous priant d’accepter ses excuses. Woaw !

N°15 : DISPOSITIF AIDE A L’EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE : RECTIFICATION DES PLANS DE FINANCEMENT

Rectification d’une erreur d’écriture.
RAS – voté à l’unanimité

N°16 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS “AIDES AUX FAÇADES, DEVANTURES ET ENSEIGNES COMMERCIALES”

RAS – voté à l’unanimité

N°17 : DISPOSITIF AIDE A L’EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE – DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE

RAS – voté à l’unanimité

N°18 : CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL – RUE DE L’ENVOL A MAS-THIBERT

RAS – voté à l’unanimité

N°19 : ENFOUISSEMENT D’UNE CANALISATION DANS LA PARCELLE COMMUNALE KW 164 – CHEMIN DE SEVERIN A GIMEAUX

RAS – voté à l’unanimité

N°20 : CRÉATION D’UN APPONTEMENT POUR LES BATEAUX DE 135M POUR LA COMPAGNIE NATIONALE DU RHÔNE – MISE A DISPOSITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE POUR LA RÉALISATION DES AMÉNAGEMENTS

On a déjà évoqué nos réserves quant à la réalisation de ce nouvel appontement qui accompagne le gigantisme du tourisme fluvial.

La majorité est pour.
L’opposition – à l’exception de Momo – est contre.

N°21 : OCTROI D’UNE GARANTIE PARTIELLE D’EMPRUNT PAR LA COMMUNE A LA SA HLM UNICIL POUR L’ACQUISITION DE 56 LOGEMENTS EN VEFA, AU 80 CHEMIN DES MOINES

Il manquait une référence dans le dossier de cette délibération lors de la dernière séance. La délibération revient donc aujourd’hui à l’identique.

Voté à l’unanimité

N°22 : MODALITÉS D’ADHÉSION AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL DES ALPILLES, RELATIVES AU MONTANT DE LA COTISATION AFFÉRENTE ET DE LA REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DU COMITÉ SYNDICAL

Il y a une extension du Parc, qui inclut notamment les marais de Beauchamp, dans son nouveau périmètre. On a déjà voté le principe de l’adhésion de la commune au PNR en septembre. On formalise maintenant la cotisation (à hauteur de 15000 euros à partir de 2025) et la présence au Syndicat mixte de gestion du parc avec deux voix.

Voté à l’unanimité

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

N°23 : EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE AUTOMOBILE D’ARLES – APPROBATION DU PRINCIPE ET LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION D’UNE CONCESSION SOUS FORME D’UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

Est très brièvement présentée la justification du choix de la Mairie de renouveler une délégation de service public plutôt que de mettre en régie municipale le service de fourrière : c’est trop complexe et pas assez rentable.

On demande si on peut avoir un rapport d’activité annuel et Mme Pétetin nous explique que c’est pas facile parce que… on sait bien ce que c’est qu’une fourrière, ils ont pas l’habitude de faire des tableaux et tout ça… enfin elle elle n’est jamais allée chercher sa voiture à la fourrière mais on imagine bien…

OK adopté à l’unanimité.

N°24 : DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU THÉÂTRE MUNICIPAL – EXERCICE 2020/2021 – RAPPORTS ANNUELS TECHNIQUE ET FINANCIER

RAS – voté à l’unanimité

N°25 : ACTIONS 2022 D’ANIMATIONS ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE – VILLE D’ART ET D’HISTOIRE – DEMANDE DE FINANCEMENT

RAS – voté à l’unanimité

N°26 : TAXE DE SÉJOUR : NOUVELLES MODALITÉS DE PERCEPTION AU 1ER OCTOBRE 2022 ET FIXATION DES TARIFS 2023

Se repose encore une fois la question des locations de courtes durées et de la pression qu’elle font peser sur le bassin locatif du centre ville, les Arlésiennes et Arlésiens ayant de plus en plus de difficulté à se loger et le prix au m² explosant littéralement depuis quelques années.

Sébastien Abonneau, manifestement bien sensibilisé au sujet – il faut dire que Cyril le travaille au corps depuis le début de son mandat – rend compte des difficultés qu’il y a pour une collectivité territoriale à enrayer le phénomène, avec diverses offensives juridiques contre les villes qui auraient été trop audacieuses dans leur politique de protection des habitants locataires.

Chacun y va de son petit commentaire sur le problème. On est globalement d’accord sur le fait que ça craint. Pas évident qu’on y trouve la même urgence et qu’on soit disposé à y mettre les mêmes moyens.

Cyril rappelle que ça fait deux ans qu’il demande de mettre en œuvre une mesure efficace : interdire les changements d’usages que les propriétaires doivent demander en Mairie lorsqu’ils mettent en location sur la plateforme Airbnb un logement qui n’est pas leur résidence principale. Abonneau répond qu’en effet il faudrait y réfléchir, alors qu’on leur demande depuis plus de deux ans de s’y pencher…

N°27 : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MOYENS ET DE PRESTATIONS DE SERVICES INFORMATIQUES ENTRE LA VILLE D’ARLES ET L’EPARCA

RAS – voté à l’unanimité

N°28 : AVENANT A LA CONVENTION CADRE D’UN SERVICE COMMUN ENTRE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION ACCM ET LA VILLE D’ARLES

Je ne sais pas si vous vous souvenez, mais l’équipe avait innové en souhaitant partager le DGS entre la ville et les services. Le DGS en question, M. Sert, n’a semble-t-il pas beaucoup apprécié cette double tâche puisqu’il a décidé de quitter M. de Carolis après seulement douze mois de service.

Voté à l’unanimité

N°29 : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE DIRECTEUR(TRICE) DES ÉVÈNEMENTS

Alors c’est une création de poste de cadre pour gérer l’activité évènementielle (orientations stratégiques, accompagnement et coordination des évènements, suivi administratif et budgétaire, management de l’équipe).

Cyril prend le premier la parole :

Cette délibération est issue de votre nouvel organigramme que nous n’avons pas validé. Encore une fois, et je le déplore, la Mairie d’Arles semble vouloir se changer en organisateur de spectacle et d’évènements. Que n’avez vous décrié les sommes folles dépensées pour les drôles de Noël et de faire des dépenses encore plus fastidieuse. Du pain et des jeux ça fait 2000 ans que ça dure sur le territoire et c’est toujours valable en 2022.

La restructuration du service culture et patrimoine a suscité de nombreuses critiques, englobé dans un fourre-tout « attractivité et animation » qui dénote une drôle de façon d’envisager la culture. C’est dans cette direction générale que se trouve la direction des évènements pour laquelle on prévoit la création d’un emploi permanent.

Dans ce cadre, j’ai essayé d’en savoir un peu plus sur l’organigramme de la mairie tel que vous l’avez organisé, et où était la priorité de votre action. Notamment dans d’autres services un peu moins « tape à l’œil ». Renseignement pris, il n’y a pas de directeur des relations aux usagers, pas de chef des services de proximité alors qu’ils figurent dans votre organigramme. Sans surprise, ça en dit long sur vos priorités et ça permet de comprendre comment cette réorganisation s’articule. Du pain et des jeux. Du faste et du clinquant. Dans le budget général, les charges liées aux rémunération des titulaires passe de 23 695 € à 23 634 € cette année. On a donc une baisse générale du budget, un nombre pléthorique d’emplois de cabinet, une augmentation du nombre de policiers municipaux, corrélé à baisse de moyens humains. Et des créations de poste de directeurs. Les moyens que vous mettez là, vous les enlevez donc ailleurs. Pourtant dans une récente tribune « Arles info » Madame Pétetin nous vantait « une organisation nouvelle pour être au plus près des Arlésiens à travers les missions qu’ils attendent d’une ville ». A priori ce n’est pas la priorité.

Personne ne se plaint que la ville ne soit pas un organisateur de spectacle. Par contre, nombreuses sont les plaintes concernant l’organisation des services publics, des rues toujours aussi sales, dans les crèches, dans les écoles, il y a toujours autant de difficulté. Mettez en avant la transition écologique que nous attendons tous. Assurez la sécurité de tous, pas uniquement par des caméras cosmétiques en centre-ville. C’est ça qu’attendent les Arlésiens.

Je sais que vous commencez à prendre conscience que vos envie de faste et de grandeur ne vont pas changer la situation de la plupart des Arlésiens et qu’ils sont de plus en plus nombreux à avoir l’impression d’être laissés pour compte. Les Arlésiens, et la plupart des agents municipaux qui d’ailleurs clament assez souvent leur détresse.

Cette création d’un emploi permanent de directeur des évènements vient beaucoup trop tôt. Les Arlésiens attendent bien d’autres choses. Il sera toujours temps, quand vous aurez répondu aux questions prioritaires de service public, éventuellement, de transformer la ville en organisateur de spectacle.

C’est pourquoi nous voterons contre cette création de poste.

Koukas fait remarquer qu’on demande au conseil de voter pour une création de poste alors qu’on a déjà recruté la personne qui doit prendre son poste dans quatre ou cinq jours. Il signale l’importance qu’il y aurait à renforcer les catégories B et C et s’interroge sur l’articulation entre les missions de la direction de l’évènement et celles de la direction de la culture. Paule Biron-Valon nous rassure en répondant que « les missions du directeur de la culture sont différentes des missions du directeur de l’évènement ». Ah ok. Simple. Basique.

Là, la discussion s’envenime. On revient sur les vieux patterns de prise de bec entre de Carolis et Koukas. Je manque un peu de concentration et du coup je ne comprends pas exactement comment on passe de « directeur évènementiel » à « vous êtes menteur », et « vous êtes méprisant », puis « oui la ville est propre le matin mais après les gens ne respectent rien et salissent tout » pour finir par « les Arlésiens vous ont sanctionné dans les urnes » contre « les Arlésiens vous ont sanctionné dans les urnes » (ah ben là en effet c’est kif kif) quand soudain, l’air grave, le doigt accusateur pointé sur son adversaire, de Carolis décoche le coup fatal : « Monsieur Koukas. Moi je ne m’allie pas avec l’extrême droite ni avec l’extrême gauche. Vous vous êtes allié avec l’extrême gauche. Et ça va être votre tâche ».

Alors, à ce moment-là de l’interaction, je me dis qu’on est un peu en mode chifoumi, genre disputes de cours de récré, je ne réalise pas vraiment la puissance de l’insulte. Parce que ben… dire à un membre du PCF qu’il est à l’extrême-gauche, je vois pas trop le problème. Personnellement, je ne trouve rien de déshonorant à être extrêmement attachée à la justice sociale, extrêmement soucieuse de lutter contre les inégalités, extrêmement mobilisée contre le néo-libéralisme. La définition de l’extrême-gauche, jusqu’à preuve du contraire, c’est le fait d’être à l’extrémité gauche de l’éventail politique, éventail visualisé par la disposition des sièges dans l’Assemblée. Quand on nous dit qu’il y a Macron au centre et Olivier Faure à gauche, franchement, je veux bien me tasser à l’extrémité de l’extrémité.

Mais ce que remâche de Carolis dans cette attaque, ce n’est pas un simple constat de l’immense gouffre politique qui nous sépare de lui mais la triste ritournelle macroniste largement relayée et amplifiée par les médias lors des élections législatives qui vise à symétriser l’extrême-droite et la soi-disant extrême-gauche incarnée par la NUPES. Je n’ai pas la force de commenter. Sauf que les copains de l’opposition ne l’entendent pas d’une si bonne oreille. Le ton monte – preuve qu’il le pouvait encore – les flèches fusent, on ressort les vieux dossiers et les inimitiés toxiques, Koukas outré « se lève et se casse » suivi de près par Momo, Jean-Frédérique et Françoise Pams.

A une délibération près, on traversait ce conseil sans encombre. Même La Provence s’en est émue.

N°30 : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE CHEF DE SERVICE PILOTAGE

TARIFICATION ET RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Ne restent que Dominique Bonnet, Cyril et moi-même pour s’abstenir dans cette dernière délibération.

COMPTE RENDU DE GESTION

N°31 : COMPTE RENDU DE GESTION – DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE

L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Trop las pour demander la moindre explication, on file avec un goût plus qu’amer à la bouche. Ces conseils municipaux sont parfaitement déprimant.